économie : production et consommation

Alliance 21

L’entreprise au-delà du profit ? : Propositions pour une responsabilité sociale

> Cahier de propositions de l’Alliance 21, juin 2001

http://www.alliance21.org/2003/artic (...)

Ce document examine les différents outils apparus pour créer plus de solidarité au sein des entreprises et entre les entreprises et leur environnement. Il pose la question, « par qui et comment la responsabilité sociale de l’entreprise va-t-elle être régulée ? ». Il considère la démarche de l’entreprise à l’égard des droits de l’homme, et introduit sa propre proposition d’un code de conduite pour l’exercice des responsabilités économique, sociale et environnementale de l’entreprise.  lire

date de mise en ligne : 16 décembre 2005

TAMAYO Eduardo

Le droit au développement en péril

> ALAI, avril 2002

http://www.alainet.org/active/show_t (...)

Une réflexion autour du débat sur le « droit au développement », proclamé par l’Assemblée générale des Nations unies en 1986, mais qui reste mis en cause par certains critiques.

• Lire la Déclaration sur le droit au développement de 1986.
• Voir aussi la Résolution sur le droit au développement, signée à l’occassion du 60e Commission des droits de l’homme en 2004.

date de mise en ligne : 7 décembre 2005

TRAYNARD Magali

Audits sociaux : utilité et limites d’un système d’autorégulation

> Par Magali Traynard

L’audit social est aujourd’hui utilisé par des entreprises soucieuses de s’assurer que les salariés de leurs sous-traitants travaillent dans des conditions décentes pour prévenir les mises en cause dont elles pourraient faire l’objet de la part des ONG et des consommateurs, ce qu’on appelle le risque de réputation. Lire sur Novethic Copyright : www.novethic.fr lire

date de mise en ligne : 20 octobre 2005

dossier

Confédération paysanne

La charte de l’agriculture paysanne

http://www.confederationpaysanne.fr/ (...)

A destination des décideurs et des acteurs du développement agricole, la charte de l’agriculture paysanne constitue un outil d’analyse des exploitations agricoles souhaitant entamer une démarche vers l’agriculture paysanne. Elle permet une analyse complète de l’exploitation en mettant en évidence les points sur lesquels il faut progresser en priorité ; elle peut être un support de formation, de préparation à l’installation, de réflexion au développement ; elle peut servir à définir des propositions de politiques agricoles (CTE, réforme de la Pac, diverses formules d’éco ou socio-conditionnalité etc...).  lire

date de mise en ligne : 14 septembre 2005

AAJ, CETIM

Sur un projet de code de conduite volontaire des transnationales

> Texte de proposition, Séminaire de travail « Les activités des sociétés transnationales et la nécessité de leur encadrement juridique », Céligny, Genève, 4-5 mai 2001, CETIM/AAJ, PDF, 8 p.

http://www.cetim.ch/fr/documents/fra (...)

Les lois et les normes régulant l’activité des sociétés transnationales font l’objet d’un respect aléatoire et de fréquents marchandages, tandis que les codes de conduite existants semblent relever plus du marketing que de la légalité. Diverses solutions s’offrant aux juristes sont ici confrontées. Entre tempérer le droit au commerce et au profit par les droits de l’homme, reconnaître la qualité de sujet de droit international aux transnationales ou recourir à l’arbitrage des juridictions nationales, les avis divergent et des pistes d’actions se dessinent.
* Egalement disponible au format html sur le site d’ATTAC : http://www.france.attac.org/spip.php?article342  lire

date de mise en ligne : 21 juillet 2005

AAJ, CETIM

Le Projet de normes sur la responsabilité des sociétés transnationales

> Intervention au point 10 de la Commission des droits de l’homme 2004 : droits economiques, sociaux et culturels. Déclaration écrite conjointe du CETIM et de l’AAJ

http://www.cetim.ch/fr/interventions (...)

Bien que le Projet de normes sur la responsabilité des sociétés transnationales (STN), élaboré par la SCDH, soit radicalement différent (dans un sens positif) du projet initial, il ne répond pas à certaines questions essentielles telles que : la responsabilité solidaire des STN avec leurs filiales, fournisseurs, sous-traitants et preneurs de licence dans les violations des droits humains ; la responsabilité civile et pénale des dirigeants des STN ; les conditions de travail et clauses destinées à protéger le personnel, leurs fournisseurs, sous-traitants, etc.  lire

date de mise en ligne : 11 juillet 2005

CAGATAY Nilufer , CRDI Explore

Intégrer les sexospécificités dans les politiques macroéconomiques

> Entretien avec Nilufer Cagatay paru dans CRDI Explore, 7 mars 2005

http://www.idrc.ca/fr/ev-71607-201-1 (...)

« L’analyse macroéconomique peut-elle être indifférente aux sexospécificités ? » Selon l’interviewée, la vision de l’économie comme un ensemble des transactions commerciales dans la perspective d’avantages personnels est contestable à plus d’un titre. Ainsi, les économistes féministes soutiennent que le comportement économique est aussi façonné par la société. Elles font également valoir que l’économie comprend non seulement la sphère monétisée, mais aussi le travail non rémunéré (généralement assumé par des femmes). Prendre en compte les questions de genre dans la formulation des politiques économiques est donc un enjeu majeur pour assurer l’égalité entre les hommes et les femmes mais aussi pour leur propre efficacité.  lire

date de mise en ligne : 30 juin 2005

dossier

Forum citoyen pour la responsabilité sociale des entreprises

Normes internationales contraignantes pour les entreprises transnationales

> Dossier du Forum citoyen pour la responsabilité sociale des entreprises

http://www.forumcitoyenpourlarse.org (...)

Cette rubrique du site du Forum citoyen pour la responsabilité sociale des entreprises propose différents articles, sur par exemple les initiatives et normes en faveur d’un meilleur respect des droits humains et sociaux par les entreprises transnationales, les normes proposées par l’ONU sur la responsabilité des transnationales en matière de droits humains ou encore les violations environnementales.  lire

date de mise en ligne : 10 mai 2005

VIVERET Patrick

Reconsidérer la richesse

> Rapport d’étape de la mission « Nouveaux facteurs de richesses » au Secrétaire d’Etat à l’Economie Solidaire, Mr Guy Hascoët, 30 p.

http://www.france.attac.org/spip.php (...)

Patrick Viveret s’est vu confier par le secrétaire d’Etat à l’Economie Solidaire, en juillet 2000, une « mission impossible » : proposer un système cohérent susceptible de transformer en profondeur notre comptabilité nationale et de modifier, à travers la monnaie et la pluralité d’autres systèmes d’échange, la circulation et la distribution de la richesse.
Nos sociétés « matériellement développées et éthiquement sous développées » semblent en effet reposer sur une conception de la richesse utilitariste et dangereuse. Cette conception nous amène par exemple à devoir considérer les accidents de la route et les marées noires comme autant d’éléments positifs en ce qu’ils sont bénéfiques à la croissance. Comprendre pour la repenser une telle manière de voir est plus que jamais vital.  lire

date de mise en ligne : 4 mars 2005

VIVERET Patrick

Pour une nouvelle approche de la richesse

> Restitution d’une conférence débat organisée par Ritimo en décembre 2004, PDF, 12 p.

Lors de leur dernière assemblée générale, les centres Ritimo ont découvert que les mots qu’ils utilisaient et qu’ils avaient posés sur le papier pour définir leur action dans une charte qui a bientôt 20 ans, que ces mots vieillissaient, ou n’avaient plus aucun sens, ou étaient à garder en souvenir, ou alors n’étaient plus utilisés.
Pour nous aider, centres Ritimo, dans une démarche collective de remise en cause des mots, il semblait intéressant d’accueillir Patrick Viveret, pour nous secouer aussi sur la notion de "richesse", de reconsidération de ce que cela veut dire dans notre optique et notre prétention de changer le monde.  lire

date de mise en ligne : 4 mars 2005